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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 7 ECIA
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7 ECLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7 ECLA
7 ECIA SA

Numéro de dépôt :
1276455
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2014
7 ECLA de 7 ECIA

Présentation de la marque 7 ECLA

Déposée le 19 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) 7 ECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 ECLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 7 ECIA domicilié(e) Quartier des Chaux, rue Hector Alléobert,26190 ST JEAN EN ROYANS (dossier no 2274095) - 26190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 505 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 7 ECLA domicilié(e) QUARTIER DES Chaux, Rue HECTOR ALLEOBERT,26190 ST JEAN EN ROYANS (dossier no 2274095) - 26190 - France.

La marque 7 ECLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 7 ECLA est expirée depuis le 19 juin 2014.


7 ECIA SA - Quartier des Chaux, rue Hector Alléobert,26190 ST JEAN EN ROYANS (dossier no 2274095) - 26190 - France - SIREN 323505081


7 ECLA - QUARTIER DES Chaux, Rue HECTOR ALLEOBERT,26190 ST JEAN EN ROYANS (dossier no 2274095) - 26190 - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274095 - Publication au BOPI 2004-10-19

Renouvellement sans limitation n°2034726 - Publication au BOPI 1994-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Appareils d'éclairage, luminaires.