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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6tèmes et communications
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Resto-Rations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Resto-Rations
6tèmes et communications, sàrl

Numéro de dépôt :
3737208
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
Resto-Rations de 6tèmes et communications

Présentation de la marque Resto-Rations

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6tèmes et communications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Resto-Rations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6tèmes et communications domicilié(e) 12 Rue de la Seille - 54320 - Maxéville - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 980 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6tèmes et communications domicilié(e) 12 Rue de la Seille - 54320 - Maxéville - France.

La marque Resto-Rations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Resto-Rations est expirée depuis le 10 mai 2020.

6tèmes et communications a également déposé les autres marques suivantes : FESTISOFT


6tèmes et communications, sàrl - 12 Rue de la Seille - 54320 - Maxéville - France - SIREN 384980306


6tèmes et communications - 12 Rue de la Seille - 54320 - Maxéville - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique ;

Formation ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.