Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le chapeau de la gamine
M. F. B. A.

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Numéro de dépôt :
3978245
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2023
Le chapeau de la gamine de F. B. A.

Présentation de la marque Le chapeau de la gamine

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par madame F. B. A. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le chapeau de la gamine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est madame F. B. A..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. F. B. A..

La marque Le chapeau de la gamine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chapeau de la gamine est expirée depuis le 29 janvier 2023.


M. F. B. A.


M. F. B. A.


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Cuir et imitations du cuir ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ;

Articles décoratifs pour la chevelure.