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Marques déposées par madame H. A.
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FLÂT ISSIMMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLÂT ISSIMMO
M. H. A. N. Z.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3962031
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/11/2022
FLÂT ISSIMMO de H. A.

Présentation de la marque FLÂT ISSIMMO

Déposée le 19 novembre 2012 par madame H. A. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FLÂT ISSIMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est madame H. A..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. L. D..

La marque FLÂT ISSIMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLÂT ISSIMMO est expirée depuis le 19 novembre 2022.


M. H. A. N. Z.


M. L. D.


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Publicité en ligne sur un réseau informatique bureau de placement.

Education, formation.

Réservation de logements temporaires.