Déposée le 3 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6EME SENS PL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Rendez-Vous à Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6EME SENS PL domicilié(e) 13 rue Lacuée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 079 855 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. LÉVÊQUE Nicolas domicilié(e) 9 AVENUE Parmentier, B.P. 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.
La marque Rendez-Vous à Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rendez-Vous à Paris arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.
6EME SENS PL, Société à responsabilité limitée - 13 rue Lacuée - 75012 - PARIS - France - SIREN 414079855
FIDAL, M. LÉVÊQUE Nicolas - 9 AVENUE Parmentier, B.P. 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Inscription le 28 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714578 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-12-28
Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724308 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23
Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724307 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.
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