Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6EME SENS IMMOBILIER
6ème Sens Immobilier, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3907234
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
6EME SENS IMMOBILIER de 6ème Sens Immobilier

Présentation de la marque 6EME SENS IMMOBILIER

Déposée le 21 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 6ème Sens Immobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6EME SENS IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 6ème Sens Immobilier domicilié(e) 37 rue du Commandant Charcot - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 373 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6ème Sens Immobilier, M. Nicolas GAGNEUX domicilié(e) 37 rue du Commandant Charcot - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

La marque 6EME SENS IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6EME SENS IMMOBILIER est expirée depuis le 21 mars 2022.

6ème Sens Immobilier a également déposé les autres marques suivantes : 6e SENS IMMOBILIER


6ème Sens Immobilier, Société par actions simplifiée - 37 rue du Commandant Charcot - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France - SIREN 441373388


6ème Sens Immobilier, M. Nicolas GAGNEUX - 37 rue du Commandant Charcot - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

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