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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 67 BEL ATRE
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LA CHAUMIERE DE SUCY MAISON D HOTE EN ILE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAUMIERE DE SUCY MAISON D HOTE EN ILE DE FRANCE
67 BEL ATRE, SAS

Numéro de dépôt :
3897496
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
LA CHAUMIERE DE SUCY MAISON D HOTE EN ILE DE FRANCE de 67 BEL ATRE

Présentation de la marque LA CHAUMIERE DE SUCY MAISON D HOTE EN ILE DE FRANCE

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 67 BEL ATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CHAUMIERE DE SUCY MAISON D HOTE EN ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 67 BEL ATRE domicilié(e) 67 ROUTE DE LESIGNY - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 67 BEL ATRE, M. ROBERT GLAIVE domicilié(e) 67 ROUTE DE LESIGNY - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque LA CHAUMIERE DE SUCY MAISON D HOTE EN ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUMIERE DE SUCY MAISON D HOTE EN ILE DE FRANCE est expirée depuis le 15 février 2022.


67 BEL ATRE, SAS - 67 ROUTE DE LESIGNY - 94370 - SUCY EN BRIE - France


67 BEL ATRE, M. ROBERT GLAIVE - 67 ROUTE DE LESIGNY - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.