Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOMATELAS
5M GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4322946
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
NEOMATELAS de 5M GROUP

Présentation de la marque NEOMATELAS

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5M GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOMATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 5M GROUP domicilié(e) 130 RUE DE RENNES - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSE BASCON domicilié(e) 130 RUE DE RENNES - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NEOMATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOMATELAS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


5M GROUP, SAS - 130 RUE DE RENNES - 75006 - PARIS - France


M. JOSE BASCON - 130 RUE DE RENNES - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Meubles ; coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas.