Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5ème saison
/
Terra.Nova
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra.Nova
5ème saison SAS

Numéro de dépôt :
3544169
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2017
Terra.Nova de 5ème saison

Présentation de la marque Terra.Nova

Déposée le 13 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5ème saison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra.Nova »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 5ème saison domicilié(e) 343 route de strasbourg,01700 MIRIBEL - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 567 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 5ème saison domicilié(e) 343 route de strasbourg,01700 MIRIBEL - 01700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra.Nova est expirée depuis le 13 décembre 2017.

5ème saison a également déposé les autres marques suivantes : 5E SAISON , Cinquième Saison , NS NOUVELLE SAISON COMMUNICATION DURABLE , MESSAGE AUDIO , WM & L


5ème saison SAS - 343 route de strasbourg,01700 MIRIBEL - 01700 - France - SIREN 342567534


5ème saison - 343 route de strasbourg,01700 MIRIBEL - 01700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Fruits et légumes frais.