Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5EME SAISON
/
Cinquième Saison
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cinquième Saison
5EME SAISON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3518816
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
Cinquième Saison de 5EME SAISON

Présentation de la marque Cinquième Saison

Déposée le 7 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5EME SAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cinquième Saison »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 5EME SAISON domicilié(e) RN 83, LES ECHETS,01700 MIRIBEL - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 567 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cinquième Saison est expirée depuis le 7 août 2017.

5EME SAISON a également déposé les autres marques suivantes : 5E SAISON , Terra.Nova , NS NOUVELLE SAISON COMMUNICATION DURABLE , MESSAGE AUDIO , WM & L


5EME SAISON société par actions simplifiée - RN 83, LES ECHETS,01700 MIRIBEL - 01700 - France - SIREN 342567534


LERNER INTERNATIONAL - 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.