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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 5Continents
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arbre solidaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arbre solidaire
5Continents, SARL

Numéro de dépôt :
3929288
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/06/2022
arbre solidaire de 5Continents

Présentation de la marque arbre solidaire

Déposée le 22 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 5Continents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « arbre solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 5Continents domicilié(e) Maison N°6, 58 route de l'empereur - 92500 - Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 438 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 5Continents, M. Stéphane Hallaire domicilié(e) Maison N°6, 58 route de l'empereur - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque arbre solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arbre solidaire est expirée depuis le 22 juin 2022.


5Continents, SARL - Maison N°6, 58 route de l'empereur - 92500 - Rueil Malmaison - France - SIREN 494438146


5Continents, M. Stéphane Hallaire - Maison N°6, 58 route de l'empereur - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).