Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5a solutions
5A Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
4064596
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
5a solutions de 5A Solutions

Présentation de la marque 5a solutions

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5A Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 5a solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 5A Solutions domicilié(e) Résidence les Portes de Blagnac, Bat B, 24 Avenue Georges Brassens - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 775 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 5A Solutions, M. FRAJUT Lionel domicilié(e) Résidence les Portes de Blagnac, Bat B, 24 Avenue Georges Brassens - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque 5a solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5a solutions est expirée depuis le 30 janvier 2024.


5A Solutions, SAS - Résidence les Portes de Blagnac, Bat B, 24 Avenue Georges Brassens - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 798775078


5A Solutions, M. FRAJUT Lionel - Résidence les Portes de Blagnac, Bat B, 24 Avenue Georges Brassens - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

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