Déposée le 20 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 5A Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BATILOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 5A Services domicilié(e) ZI Courtine Mourre-Frais, 45 rue du Mourelet BP 959, 84092 Avignon cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 768 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FARRUGIA Gérard - France.
La marque BATILOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATILOG est expirée depuis le 20 février 2005.
5A Services a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , NEGOPACK
5A Services SARL - ZI Courtine Mourre-Frais, 45 rue du Mourelet BP 959, 84092 Avignon cedex 9 - France - SIREN 328768346
MR FARRUGIA Gérard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279404 - Publication au BOPI 1999-06-21
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Logiciel Informatique Programmation par ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BATILOG"
