Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE LA FRANC-MACONNERIE
ASSOCIATION 5997 (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3055523
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
19/09/2010

Présentation de la marque MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE LA FRANC-MACONNERIE

Déposée le 19 septembre 2000 par l'association loi 1901 5997 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE LA FRANC-MACONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 5997 domicilié(e) 4, Cours de l'Armorial - Rue Lavoisier, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION 5997 - France.

La marque MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE LA FRANC-MACONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE LA FRANC-MACONNERIE est expirée depuis le 19 septembre 2010.

5997 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EREM ESPACE DE RECHERCHES ET D'ECHANGES MACONNOLOGIQUES


ASSOCIATION 5997 (Association Loi 1901) - 4, Cours de l'Armorial - Rue Lavoisier, 37000 TOURS - France


ASSOCIATION 5997 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres et de revues, prêts de livres, production de spectacles et de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, congrès. Recherche scientifique, programmation pour ordinateurs, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.