(50 %) M. SFECCI Daniel (50 %) M. SFECCI Jean Pierre
Numéro de dépôt :
3091398
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2011
Présentation de la marque ORSTEEL
Déposée le 27 mars 2001 par 50 %) M. SFECCI Daniel et 50 %) M. SFECCI Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Les déposants sont (50 %) M. SFECCI Daniel, domicilié(e) 344, Chemin de l'Euze, 06390 CONTES - France et (50 %) M. SFECCI Jean Pierre, domicilié(e) 344, Chemin de l'Euze, 06390 CONTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SFECCI Daniel - France.
La marque ORSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091398.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSTEEL est expirée depuis le 27 mars 2011.
(50 %) M. SFECCI Daniel - 344, Chemin de l'Euze, 06390 CONTES - France
(50 %) M. SFECCI Jean Pierre - 344, Chemin de l'Euze, 06390 CONTES - France - SIREN 3
M. SFECCI Daniel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Accessoire de décoration métallique d'intérieur dont : - Poignée - Bouton - Main courante Appareil de distribution d'eau et d'installation sanitaire à savoir : - Robinetterie - Vidance - Distributeur de savon Traitement de surface à savoir - polissage - revêtement métallique Peinture de pièces mécaniques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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