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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5 EME SAISON SAINT-POL
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VIT FRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIT FRAIS
5 EME SAISON SAINT-POL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3153123
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
VIT FRAIS de 5 EME SAISON SAINT-POL

Présentation de la marque VIT FRAIS

Déposée le 12 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5 EME SAISON SAINT-POL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 5 EME SAISON SAINT-POL domicilié(e) Kerisnel - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 562 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VIT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIT FRAIS est expirée depuis le 12 mars 2022.


5 EME SAISON SAINT-POL, Société par actions simplifiée - Kerisnel - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France - SIREN 338562895


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345310 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494356 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Viande, poisson, volailles exceptées volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces à salade, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.