Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP NET LA MEILLEURE QUALITE DANS L'HEURE
5 A SEC FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1284669
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2003
TOP NET LA MEILLEURE QUALITE DANS L\'HEURE de 5 A SEC FRANCE

Présentation de la marque TOP NET LA MEILLEURE QUALITE DANS L'HEURE

Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) 5 A SEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP NET LA MEILLEURE QUALITE DANS L'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 5 A SEC FRANCE domicilié(e) 7, rue Vallon Jourdan, 13007 MARSEILLE (dossier no 2016669) - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 803 903 .

La marque TOP NET LA MEILLEURE QUALITE DANS L'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP NET LA MEILLEURE QUALITE DANS L'HEURE est expirée depuis le 24 mars 2003.

5 A SEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , 5 A SEC , 5 A SEC , TOUJOURS LA POUR MOI , TOP NET , 5ASEC


5 A SEC FRANCE (S.A.) - 7, rue Vallon Jourdan, 13007 MARSEILLE (dossier no 2016669) - France - SIREN 070803903


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1993 n°2016669 - Publication au BOPI 1993-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 3 avril 2000 - Résiliation de licence n°298008 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 21 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166658 - Publication au BOPI 1993-12-21

Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161921 - Publication au BOPI 1993-08-09

Produits chimiques pour l'industrie.Produits et préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser, détacher, abraser, savons, lessives. Services de nettoyage de vêtements, teinture, dégraissage et blanchisserie de vêtements.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.