Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
5 A SEC FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94528814
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) 5 A SEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 5 A SEC FRANCE domicilié(e) 7, rue Vallon Jourdan, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 803 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528814.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2004.

5 A SEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 5 A SEC , 5 A SEC , TOUJOURS LA POUR MOI , TOP NET LA MEILLEURE QUALITE DANS L'HEURE , TOP NET , 5ASEC


5 A SEC FRANCE (S.A.) - 7, rue Vallon Jourdan, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 070803903


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Produits chimiques destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, détacher, dégraisser; savons.Blanchisserie, nettoyage et repassage de vêtements.Teinture de vêtements et d'étoffes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.