Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE STANISLAS
Numéro de dépôt :
1408223
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
12/05/1997
Présentation de la marque LE STANISLAS
Déposée le 12 mai 1987 par l'association loi 1901 4x4 STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « LE STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE STANISLAS est expirée depuis le 12 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42