Déposée le 4 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4TRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 4TRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4TRO domicilié(e) 29 BIS CINQ CANTONS - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 061 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4TRO, M. LARHANTEC PATRICK domicilié(e) 29 BIS 5 CANTONS - 64600 - ANGLET - France.
La marque 4TRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4TRO arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.
4TRO, SAS - 29 BIS CINQ CANTONS - 64600 - ANGLET - France - SIREN 821061637
4TRO, M. LARHANTEC PATRICK - 29 BIS 5 CANTONS - 64600 - ANGLET - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; vérandas, verrières, serres, couvertures de piscine, fermetures de préau et jardins d'hiver métalliques ; menuiseries métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, armatures, cadres, garnitures, portails, clôtures, grilles, garde-corps, rampes, volets, stores d'extérieur métalliques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; escaliers métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; vitrines ; vérandas, verrières serres, couvertures de piscine, fermetures de préau et jardins d'hiver non métalliques ; menuiseries non métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, armatures, cadres, garnitures, portails, clôtures, grilles, garde-corps, rampes, volets, stores d'extérieur non métalliques ; charpentes et escaliers non métalliques ; façades non métalliques ;
Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; services de conseil et d'information en matière de construction, d'installation d'équipement pour la fabrication de profilés ; service d'accompagnement à la fabrication de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium pour des tiers ; information en matière de construction ; information en matière de réparation, installation de portes et fenêtres, de vérandas ; services d'isolation (construction) ; construction de vérandas ; réparation des produits cités ci-après : serrures, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, murs-rideaux métalliques, vérandas métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, persiennes métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques, seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, tuyaux métalliques, profilés métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, serrures électriques, portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique, joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, joints de menuiserie, bandes isolantes, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux à bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, huisserie non métallique, toitures non métalliques, vérandas non métalliques, seuils de portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, cloisons pare-flamme métalliques, portes pare flamme métalliques, matières isolantes, structure non métallique pour vitrage ; services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; étude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; étude et conception de profilés non métalliques, de tous accessoires pour la menuiserie non métallique ; établissement de plans pour la construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services de conseil technique.
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