Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4SINFORMATIQUE
/
FREEIPBX
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FREEIPBX
4SINFORMATIQUE, SARL
M. PATRICK IRIGARAY

Numéro de dépôt :
3896346
Date de dépôt :
11/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FREEIPBX de 4SINFORMATIQUE

Présentation de la marque FREEIPBX

Déposée le 11 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4SINFORMATIQUE et monsieur PATRICK IRIGARAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FREEIPBX »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4SINFORMATIQUE domicilié(e) 44 AVENUE MERMOZ - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur PATRICK IRIGARAY domicilié(e) 42 RUE DES COURLIS - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4SINFORMATIQUE, M. PATRICK IRIGARAY domicilié(e) 44 AVENUE MERMOZ - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque FREEIPBX est expirée depuis le 11 février 2022.

4SINFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : NEWTELECOM


4SINFORMATIQUE, SARL - 44 AVENUE MERMOZ - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 4

M. PATRICK IRIGARAY - 42 RUE DES COURLIS - 66000 - PERPIGNAN - France


4SINFORMATIQUE, M. PATRICK IRIGARAY - 44 AVENUE MERMOZ - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 13 décembre 2016 - Renonciation totale n°690879 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.