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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4SAISONS DPN
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GRENABIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENABIO
4SAISONS DPN, SAS

Numéro de dépôt :
4040717
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
GRENABIO de 4SAISONS DPN

Présentation de la marque GRENABIO

Déposée le 18 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4SAISONS DPN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRENABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4SAISONS DPN domicilié(e) 21 GRANDE RUE - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 077 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4SAISONS DPN, M. DENOEL Laurent domicilié(e) 21 GRANDE RUE - 92310 - SEVRES - France.

La marque GRENABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENABIO est expirée depuis le 18 octobre 2023.


4SAISONS DPN, SAS - 21 GRANDE RUE - 92310 - SEVRES - France - SIREN 792077828


4SAISONS DPN, M. DENOEL Laurent - 21 GRANDE RUE - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.