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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4S Network
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CRC - Centre de Routage Collaboratif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRC - Centre de Routage Collaboratif
4S Network, sas

Numéro de dépôt :
3837977
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2021
CRC - Centre de Routage Collaboratif de 4S Network

Présentation de la marque CRC - Centre de Routage Collaboratif

Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4S Network auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRC - Centre de Routage Collaboratif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4S Network domicilié(e) 38 rue Camille Corot - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 028 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4S Network domicilié(e) 38 rue Camille Corot - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

La marque CRC - Centre de Routage Collaboratif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRC - Centre de Routage Collaboratif est expirée depuis le 10 juin 2021.


4S Network, sas - 38 rue Camille Corot - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 514028463


4S Network - 38 rue Camille Corot - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Location de garages ou de places de stationnement ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).