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Marques déposées par 4M
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DOMAINE DES PLANTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES PLANTES
4M

Numéro de dépôt :
4368638
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
DOMAINE DES PLANTES de 4M

Présentation de la marque DOMAINE DES PLANTES

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par 4M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est 4M domicilié(e) 42 avenue Julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre VAUSSELIN domicilié(e) 42 avenue Julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque DOMAINE DES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PLANTES arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

4M a également déposé les autres marques suivantes : THE DE PLANTE , WATEROFPLANT , QUINTONINE , OOOLSHOP , LABORATOIRE ALTHEYS


4M - 42 avenue Julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Pierre VAUSSELIN - 42 avenue Julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Parfums ; huiles essentielles ;

Thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons.