Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4M RETAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « MACHAMBREDENFANT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4M RETAIL domicilié(e) 1 Impasse de Recouvrance,
17100 SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 879 220 374 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE,
M. ANDANSON Guillaume domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann,
33300 BORDEAUX - France.
La marque MACHAMBREDENFANT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
4M RETAIL, Société par actions simplifiée - 1 Impasse de Recouvrance,
17100 SAINTES - France - SIREN 879220374
IPSIDE,
M. ANDANSON Guillaume - 07-09 Allées Haussmann,
33300 BORDEAUX - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581200 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Inscription le 15 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795280 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760027 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22
Regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants, produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants), bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinés à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes (tétines), lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (petites lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, albums, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, portebébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage (maroquinerie), écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, récipients d'emballage en matières plastiques, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, sièges de bain, marchepieds non métalliques, chauffe-biberons non électriques, supports roulants pour la marche des bébés, a savoir : trotteurs, barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, matelas de voyage peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre goupillons, tentes anti-UV pour bébés, langes (en matières textiles), serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier) nappes (non en papier), gants de toilette, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sousvêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutien-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, foulards, maillots de bain, chaussons, jeux, jouets, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieur pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plage, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux. Services de publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
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