Déposée le 19 décembre 2012 par l'association loi 1901 4L-R6 Club de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 4L-R6 CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 4L-R6 Club de France domicilié(e) 55 allée de la Clairière - 69540 - IRIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4L-R6 Club de France, M. DERRUAU Jérôme domicilié(e) 55 allée de la Clairière - 69540 - IRIGNY - France.
La marque 4L-R6 CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4L-R6 CLUB DE FRANCE est expirée depuis le 19 décembre 2022.
4L-R6 Club de France a également déposé les autres marques suivantes : 4L-R6 CLUB DE FRANCE
4L-R6 Club de France, Association loi 1901 - 55 allée de la Clairière - 69540 - IRIGNY - France
4L-R6 Club de France, M. DERRUAU Jérôme - 55 allée de la Clairière - 69540 - IRIGNY - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;
Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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