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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4GNature
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FLORA ALTERNATIV'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLORA ALTERNATIV'
4GNature, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4346800
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
FLORA ALTERNATIV\' de 4GNature

Présentation de la marque FLORA ALTERNATIV'

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4GNature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLORA ALTERNATIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4GNature domicilié(e) route de la Perrière - 49400 - CHACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 509 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL, Mme. MARTINE VAZEL domicilié(e) PARC MONIER, 167 RUE LORIENT - 35000 - RENNES - France.

La marque FLORA ALTERNATIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORA ALTERNATIV' arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

4GNature a également déposé les autres marques suivantes : 4GNATURE , 5GSanté


4GNature, Société par actions simplifiée - route de la Perrière - 49400 - CHACE - France - SIREN 824509780


CABINET MARTINE VAZEL, Mme. MARTINE VAZEL - PARC MONIER, 167 RUE LORIENT - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; terreau ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits chimiques pour la conservation des aliments ;

Produits vétérinaires (à l'exception des produits d'hygiène) ; aliments et substances diététiques non à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires pour animaux ; préparations de vitamines ; compléments alimentaires pour êtres humains ; herbes médicinales ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.