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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4GNature
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4GNATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

4GNATURE
4GNature, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4324787
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
4GNATURE de 4GNature

Présentation de la marque 4GNATURE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4GNature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4GNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4GNature domicilié(e) Route de la Perrière - 49400 - CHACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 509 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL, Mme. MARTINE VAZEL domicilié(e) PARC MONIER, 167 RUE LORIENT - 35000 - RENNES - France.

La marque 4GNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4GNATURE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

4GNature a également déposé les autres marques suivantes : FLORA ALTERNATIV' , 5GSanté


4GNature, Société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49400 - CHACE - France - SIREN 824509780


CABINET MARTINE VAZEL, Mme. MARTINE VAZEL - PARC MONIER, 167 RUE LORIENT - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; terreau ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits chimiques pour la conservation des aliments ;

Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; préparations pour dégraisser ; produits de nettoyage ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de toilette ; produits de parfumerie ; produits de maquillage ;

Produits vétérinaires ; produits pour laver les animaux ; aliments et substances diététiques non à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires pour animaux ; préparations de vitamines ; compléments alimentaires pour êtres humains ; herbes médicinales ; produits antiparasitaires ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; fourrages ; litières pour animaux.