Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYST'
4E (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3144230
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2012
SYST\' de 4E

Présentation de la marque SYST'

Déposée le 29 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYST' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4E domicilié(e) Z.I. Nantes - 1 Rue des Petites Industries,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 178 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SYST' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYST' est expirée depuis le 29 janvier 2012.

4E a également déposé les autres marques suivantes : GEOSS , ATMOSS


4E (Société à Responsabilité Limitée) - Z.I. Nantes - 1 Rue des Petites Industries,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 330178088


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

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