Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) 4D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 4D DRAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 4D domicilié(e) 60 RUE D'ALSACE, 92110 CLICHY (dossier no 2177348) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 4D domicilié(e) (dossier no 2177348) - France.
La marque 4D DRAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
4D SA - 60 RUE D'ALSACE, 92110 CLICHY (dossier no 2177348) - France
4D - (dossier no 2177348) - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177348 - Publication au BOPI 2000-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311810 - Publication au BOPI 2000-11-21
Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168932 - Publication au BOPI 1994-02-04
Inscription le 30 octobre 1997 - Changement d'adresse n°245012 - Publication au BOPI 1997-10-30
Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°168931 - Publication au BOPI 1994-02-04
Programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports de données;logiciels, progiciels. Etablissement de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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