XMS XML MAKES SENSE
Présentation de la marque XMS XML MAKES SENSE
Déposée le 31 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XMS XML MAKES SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XMS XML MAKES SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XMS XML MAKES SENSE arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.
4D Concept a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681903 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-22