Présentation de la marque TERRES ET EAUX ACTIVES DE FRANCE
Déposée le 15 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4D CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES ET EAUX ACTIVES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4D CONCEPT domicilié(e) 16, rue Léonard de Vinci,45074 ORLEANS cedex 2 - 45074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 190 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise GIROUDEAU 4D CONCEPT Centre d'Innovation domicilié(e) 16, rue Léonard de Vinci,45074 ORLEANS cedex 2 - 45074 - France.
La marque TERRES ET EAUX ACTIVES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. 4D CONCEPT - 16, rue Léonard de Vinci,45074 ORLEANS cedex 2 - 45074 - France - SIREN 442190039
Madame Françoise GIROUDEAU 4D CONCEPT Centre d'Innovation - 16, rue Léonard de Vinci,45074 ORLEANS cedex 2 - 45074 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; masques de beauté. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; herbes médicinales, tisanes. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Conseils en propriété intellectuelle.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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