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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D CONCEPT
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PAPERSafe
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPERSafe
4D CONCEPT SAS

Numéro de dépôt :
3604193
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2018
PAPERSafe de 4D CONCEPT

Présentation de la marque PAPERSafe

Déposée le 10 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPERSafe »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D CONCEPT domicilié(e) 41-43 AVENUE DU CENTRE,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 882 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4D CONCEPT domicilié(e) 41-43 AVENUE DU CENTRE,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35 36 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPERSafe est expirée depuis le 10 octobre 2018.

4D CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CODEX READER , 4D CONCEPT INNOVATIVE CONTENT SOLUTIONS , XMS SUITE , PUBLISHER , AGILE la mobilité mains libres , 4D CONCEPT , ADAM DIGITAL ASSET MANAGEMENT , A AUTHOR , HYPERION VIEWER , 3D PLUGIN


4D CONCEPT SAS - 41-43 AVENUE DU CENTRE,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 351882923


4D CONCEPT - 41-43 AVENUE DU CENTRE,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; terminaux mobiles, à savoir tablette PC, assistant numérique personnel, livre électronique, télephone intelligent.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.