Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4C-Ecomobile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOBEELIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4C-Ecomobile domicilié(e) 13 Rue du Clos-d'en-Haut - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 485 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe THOME domicilié(e) 13 rue Désiré Foucher - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France.
La marque MOBEELIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740983.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBEELIB est expirée depuis le 26 mai 2020.
4C-Ecomobile, sarl - 13 Rue du Clos-d'en-Haut - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France - SIREN 519485452
Jean-Philippe THOME - 13 rue Désiré Foucher - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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