Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par 4C DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MIL BIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est 4C DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 ZA La Salorge - 85330 - Noirmoutier-en-L'île - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France.
La marque MIL BIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
4C DEVELOPPEMENT - 17 ZA La Salorge - 85330 - Noirmoutier-en-L'île - France
PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couteaux ; découpe légumes à fonctionnement manuel ; ouvre-huitres ; cuirs à rasoir ; nécessaires de rasage ; pelles ; trousses de manucures ;
Articles de bijouterie ; parures [bijouterie] ; boîtes à bijoux ; bracelets ; colliers ; bagues ; boucles d’oreilles ; boutons de manchettes ; porte-clés ; breloques pour porte-clés ; boites à bijoux ;
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes de voeux ; chemises pour document ; coupe-papier ; crayons ; instruments de dessins ; dessous de verres ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; sous-main ; pochettes pour passeport ; revues ; reproductions graphiques ; serviettes de table en papier ; sets de table en papiers ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; valises : cabas à roulettes ; mallettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; trousses de voyages ; parapluies et parasols; cannes; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ;
Meubles; glaces (miroirs); cadres; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; canapés; chaises; poufs; sièges; tabourets; tables; tables de toilette (meubles); literie (à l'exception du linge de lit); matelas; vaisseliers; vannerie; Boîtes en bois ou en matières plastiques; patères non métalliques pour vêtements; portemanteaux (meubles); armoires; bibliothèques; buffets; dessertes pour ordinateurs; cadres de lit; housses pour vêtements (garde-robes); oreillers; boîtes en bois et en matières plastiques; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie; coffres à jouets; présentoirs pour journaux; porte-parapluies; meubles de jardin; paravents; mannequins; casiers à bouteilles; tableaux accroche-clefs; mobiles (objets pour la décoration) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; bâtonnets pour cocktails ; bocaux ; boites pour la distribution de serviettes en papier ; boites à savon ; boites à thé ; boites en verre ; boites à pains ; boites à biscuits ; bols ; bonbonnières ; bouteilles ; brule-parfums ; carafes ; chopes à bières ; coquetiers ; tirelires ; cuillers à mélanger ; dessous de plat ; dessous-de-bouteille ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique [vaisselle] ; ouvre-bouteilles ; plats ; planches à découper ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; salières ; théière ; verres à boire ; bougeoirs; chandeliers ; arrosoirs; poubelles; corbeilles à papier; corbeilles à usage domestique ;
Textiles et leurs succédanés ; tissus ; linge de maison ; linge de table ; serviettes de table ; linge de lit ; couvertures de lit ; housses d’oreillers ; housses pour coussins ; plaids ; draps ; linge de bains à l’exception de l’habillement ; serviettes de toilettes ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles; carpettes; papiers peints; gazon artificiel; toiles cirées (linoleum) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Etudes de projets techniques; architecture; décoration intérieure; services de dessinateurs d'arts graphiques; services de conception d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art; services de stylisme (design) pour des tiers; services de dessinateurs de mode.
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