Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOYAGE AVEC 4 A DECOUVERTE
4A, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1641481
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/01/2001
VOYAGE AVEC 4 A DECOUVERTE de 4A

Présentation de la marque VOYAGE AVEC 4 A DECOUVERTE

Déposée le 28 janvier 1991 par l'association loi 1901 4A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VOYAGE AVEC 4 A DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 4A domicilié(e) 65 bis, rue des Ponts, 54008 NANCY CEDEX - France.

La marque VOYAGE AVEC 4 A DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYAGE AVEC 4 A DECOUVERTE est expirée depuis le 28 janvier 2001.

4A a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE RITUELS soins du spa , VOYAGE AVEC 4A DECOUVERTE , TRAVEL ROCK , VERTIGE


4A, Association Loi 1901 - 65 bis, rue des Ponts, 54008 NANCY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283967 - Publication au BOPI 1999-09-01

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245256 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173162 - Publication au BOPI 1994-06-06

Transport de personnes, informations concernant les voyages, agence de tourisme et de voyages, réservation de places, voyages à la carte.Formation, organisation de concerts, production. Réservation de chambres d'hôtel

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.