Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABBY
M. A. S.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3995837
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
CABBY de A. S.

Présentation de la marque CABBY

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par monsieur A. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur A. S..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. A. S..

La marque CABBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABBY est expirée depuis le 5 avril 2023.


M. A. S.


M. A. S.


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de taxis ; transport de patients pour motif médical ; transport par ambulance ; location de véhicules avec chauffeur ; organisation de voyages ; transport de personnes à moto ; transport d'animaux ; fret [transport de marchandises] ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.