ASSOCIATION : "49 + LA B. D. FRANCOPHONE" (Loi 1901)
Numéro de dépôt :
3047396
Date de dépôt :
16/08/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2010
Présentation de la marque 49+ LA BD FRANCOPHONE
Déposée le 16 août 2000 par l'association loi 1901 : "49 + LA B. D. FRANCOPHONE"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 49+ LA BD FRANCOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 : "49 + LA B. D. FRANCOPHONE" domicilié(e) 25, RUE DU GENERAL MARCHAND, 59200 TOURCOING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCINE COPPENS - France.
La marque 49+ LA BD FRANCOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047396.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 49+ LA BD FRANCOPHONE est expirée depuis le 16 août 2010.
ASSOCIATION : "49 + LA B. D. FRANCOPHONE" (Loi 1901) - 25, RUE DU GENERAL MARCHAND, 59200 TOURCOING - France
FRANCINE COPPENS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
- Cartes postales - Affiches - Magazines - Albums - Edition de magazines - Edition d'albums - Edition cartes postales - Edition d'affiches - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Vêtements (habillement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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