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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 47
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poêles de carottes délicieusement végétarien
Marque expirée - Marque en non vigueur

poêles de carottes délicieusement végétarien
47, SàRL

Numéro de dépôt :
3640961
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/04/2019
poêles de carottes délicieusement végétarien de 47

Présentation de la marque poêles de carottes délicieusement végétarien

Déposée le 1 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 47 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « poêles de carottes délicieusement végétarien »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 47 domicilié(e) 2 place des meuniers - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 928 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 47 domicilié(e) 2 place des meuniers - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poêles de carottes délicieusement végétarien est expirée depuis le 1 avril 2019.


47, SàRL - 2 place des meuniers - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 453928368


47 - 2 place des meuniers - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516130 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 13 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521373 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 21 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°543741 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés oeufs, lait ; beurre ;

Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Extraits ou essences alcooliques ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers.