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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 46 ET PLUS
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46 ET PLUS 46 & PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

46 ET PLUS 46 & PLUS
46 ET PLUS, SARL

Numéro de dépôt :
3771810
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
46 ET PLUS 46 & PLUS de 46 ET PLUS

Présentation de la marque 46 ET PLUS 46 & PLUS

Déposée le 5 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 46 ET PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 46 ET PLUS 46 & PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 46 ET PLUS domicilié(e) 436 AVENUE DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 293 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 46 ET PLUS domicilié(e) 436 AVENUE DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

La marque 46 ET PLUS 46 & PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 46 ET PLUS 46 & PLUS est expirée depuis le 5 octobre 2020.


46 ET PLUS, SARL - 436 AVENUE DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France - SIREN 509293023


46 ET PLUS - 436 AVENUE DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554584 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.