Marque enregistrée - Marque en non vigueur

45 ORGANISATION
45 ORGANISATION (SA)

Numéro de dépôt :
1350918
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996
45 ORGANISATION de 45 ORGANISATION

Présentation de la marque 45 ORGANISATION

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) 45 ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 45 ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 45 ORGANISATION domicilié(e) 45 quai de la Seine, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUNIER - France.

La marque 45 ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 45 ORGANISATION est expirée depuis le 16 avril 1996.

45 ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : IMMOGEST 45 , PERGEST 45 , SEARESA 45 , COGEST 45 , EVANDRE 45 , SYGESFIN 45 , SICOGEST 45


45 ORGANISATION (SA) - 45 quai de la Seine, 75019 PARIS. - France


MOUNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Appareils, instruments scientifiques, de gestion et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils, équipement, instruments et programmes utilisés en informatique, télématique, bureautique et robotique, mettant en oeuvre des ordinateurs, mini-ordinateurs et micro-ordinateurs et plus généralement tous systèmes automatiques ou non, ou machines de traitement de l'information.Tous moyens, matériels, logiciels, progiciels, organes, circuits et tous accessoires entrant dans l'architecture et la mise en oeuvre du traitement des données de l'information.Imprimés, journaux, périodiques, livres, fiches, notices, annuaires, photographies, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer, clichés.Documentation et informations financières, économiques et boursières, tous travaux de gestion, d'analyses financières, statistiques, graphiques, informatiques, bureautiques, télématiques et robotiques.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, de service bureau, de mécanographie, d'informatique, de bureautique, de télématique et de robotique.Comptabilité, reproduction de documents.Bureaux de placement, d'intérim, de délégation de personnel et d'assistance technique dans le domaine du traitement de l'information.Location et vente de machines, ordinateurs, équipements, appareils et de tous systèmes de traitement de l'information destinés aux entreprises industrielles ou commerciales.Services, programmes, progiciels, logiciels et d'une manière générale, tous systèmes informatiques, télématiques, bureautiques, robotiques, graphiques de reproduction, de formation et de traitement de l'information destinés à améliorer la productivité des banques, assurances, agents de change, gérants de portefeuille, organismes de recouvrement de créances, loteries, agences de voyage, agences immobilières, sociétés de crédit-bail, établissements financiers, gérants d'immeubles et sociétés ou organismes relevant du secteur tertiaire.Agences de presse et d'informations.Transmission d'informations par tous moyens et tous supports utilisés en télégraphie, téléphonie, télescription.Transmission de messages, messagerie et courrier électroniques, informatiques, télématiques, bureautiques, tous systèmes de transmission du son, de l'image et des informations exploitant les réseaux privés, nationaux ou internationaux, pour accéder aux fichiers informatisés et aux banques de données.Transport d'informations et de toutes marchandises.Education, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues;abonnement de journaux;production et location de films et d'une manière générale de tous supports informatiques, télématiques et bureautiques utilisés dans les domaines de l'education et de la formation. Tous services relatifs à la programmation, aux logiciels, au progiciels et d'une manière générale, tous services relevant de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, de la robotique et de la mise en oeuvre des systèmes de communication et de traitement de l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.