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Marques déposées par la société étrangère 4170695 CANADA INC
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CARISMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARISMA
4170695 CANADA INC. Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1354504
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2016

Présentation de la marque CARISMA

Déposée le 7 mai 1986 par la société étrangère 4170695 CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARISMA »

Le déposant est la société étrangère 4170695 CANADA INC domicilié(e) 1400 Graham Bell Boucherville,CANADA (dossier no 2314201) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 RUE D'AMSTERDAM,75009 PARIS (dossier no 2314201) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARISMA est expirée depuis le 7 mai 2016.


4170695 CANADA INC. Société de droit canadien - 1400 Graham Bell Boucherville,CANADA (dossier no 2314201) - Canada


GILBEY DE HAAS - 90 RUE D'AMSTERDAM,75009 PARIS (dossier no 2314201) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation n°2059046 - Publication au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314201 - Publication au BOPI 2006-05-04

Inscription le 7 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432132 - Publication au BOPI 2006-04-07

Inscription le 7 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432131 - Publication au BOPI 2006-04-07

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de nature juridique n°244617 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336174 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 16 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162111 - Publication au BOPI 1993-08-16

Papiers peints; tentures murales en tissus ou en autres matières.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.