Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40mcube Production et diffusion d'art contemporain
40MCUBE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4055641
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2023
40mcube Production et diffusion d\'art contemporain de 40MCUBE

Présentation de la marque 40mcube Production et diffusion d'art contemporain

Déposée le 18 décembre 2013 par l'association loi 1901 40MCUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 40mcube Production et diffusion d'art contemporain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 40MCUBE domicilié(e) 48 avenue Sergent Maginot - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 602 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoit domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France.

La marque 40mcube Production et diffusion d'art contemporain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40mcube Production et diffusion d'art contemporain est expirée depuis le 18 décembre 2023.


40MCUBE, Association déclarée - 48 avenue Sergent Maginot - 35000 - RENNES - France - SIREN 440602134


AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoit - 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits de l'imprimerie, photographies, caractère d'imprimerie et clichés : brochures, catalogues, journaux, livrets, prospectus, publications imprimées, reproductions de documents et graphiques ;

Organisation d'évènements ou d'expositions à des fins promotionnelles ou publicitaires d'artistes ou d'oeuvres contemporaines ;

Activités culturelles. Promotion ou diffusion d'art contemporain, à savoir : expositions artistiques d'art contemporain, présentation et organisation d'expositions d'oeuvres d'art contemporain à des fins culturelles. Information en matière d'art contemporain à savoir : informations sur les artistes d'art contemporain, les oeuvres d'art contemporain et les expositions artistiques d'oeuvres d'art contemporain. Location ou vente de peintures, sculptures ou toutes autres oeuvres artistiques contemporaines. Expositions artistiques. Présentation et organisation d'expositions à des fins culturelles. Productions d'oeuvres d'art. Conseil en matière d'achat ou location d'oeuvre contemporaine. Organisation d'exposition contemporaine privée pour particulier ou entreprise. Organisation d'exposition d'oeuvres contemporaines éphémères ou permanantes. Promotion d'artistes d'oeuvres contemporaines.