Déposée le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAINTELLIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30 domicilié(e) 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 043 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 40-30, Mme LAMBERDIERE Véronique domicilié(e) 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.
La marque MAINTELLIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
40-30, SAS - 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France - SIREN 340043926
40-30, Mme LAMBERDIERE Véronique - 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 20 mars 2013 - Retrait partiel n°597037 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Installation, maintenance, ingénierie de maintenance, entretien d'équipements de production et d'installations industrielles, scientifiques et ou médicales du domaine de l'électromécanique, de l'électronique, de l'informatique, des techniques du vide, de la distribution de gaz, de l'hydraulique, du pneumatique. Nettoyage et décontamination de pièces et sous ensembles de toute nature. Transfert de compétences issues des métiers de la maintenance, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire technique en matière de maintenance ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques de la maintenance et de l'ingénierie de maintenance, rendues par des ingénieurs, pour le secteur industriel et scientifique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines technologiques de la maintenance et de l'ingénierie de maintenance, rendues par des ingénieurs, pour le secteur industriel et scientifique ; étude de projets techniques dans les domaines technologiques de la maintenance et de l'ingénierie de maintenance, rendues par des ingénieurs, pour le secteur industriel et scientifique ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; expertise (travaux d'ingénieurs) dans les domaines technologiques de la maintenance et de l'ingénierie de maintenance, rendues par des ingénieurs, pour le secteur industriel et scientifique ; ingénierie de maintenance. Service de métrologie et de débitmétrie (mesurage). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le domaine du nettoyage et de la décontamination de pièces et de sous-ensembles de toute nature.
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