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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30
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40-30 SPARES CENTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40-30 SPARES CENTER
40-30, SAS

Numéro de dépôt :
3812471
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
40-30 SPARES CENTER de 40-30

Présentation de la marque 40-30 SPARES CENTER

Déposée le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40-30 SPARES CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30 domicilié(e) 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 043 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 40-30 domicilié(e) 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET - France.

La marque 40-30 SPARES CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40-30 SPARES CENTER est expirée depuis le 7 mars 2021.

40-30 a également déposé les autres marques suivantes : SIGAP , 4030 , MAINTELLIGENCE , 40-30 SOLUTIONS PROVIDER , SPARES CENTER , 40-30 AMPS , 40-30 HAMPS , 40-30 MAMPS , 40-30 ISM , 40-30 NAMPS


40-30, SAS - 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET - France - SIREN 340043926


40-30 - 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche et qualification de sources d'approvisionnements de pièces détachées et de sous ensembles, à savoir aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales en matière d'achats ; valorisation commerciale (recherche de débouchés commerciaux) de stock de pièces et de sous ensembles de rechange, à savoir, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;

Installation, entretien et réparation de machines ; locations de matériels industriels (à l'exception des véhicules), à savoir location de matériel et d'outillage pour le diagnostic et la maintenance d'installations industrielles ainsi que de pièces et sous-ensembles d'installations industrielles. ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.