Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30
/
40-30 ISM
Marque expirée - Marque en non vigueur

40-30 ISM
40-30, SAS

Numéro de dépôt :
3668827
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
40-30 ISM de 40-30

Présentation de la marque 40-30 ISM

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40-30 ISM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30 domicilié(e) 29 RUE DE LA TUILERIE - 38176 - SEYSSINET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 043 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 40-30 domicilié(e) 29 RUE DE LA TUILERIE - 38176 - SEYSSINET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40-30 ISM est expirée depuis le 3 août 2019.

40-30 a également déposé les autres marques suivantes : SIGAP , 4030 , MAINTELLIGENCE , 40-30 SOLUTIONS PROVIDER , 40-30 SPARES CENTER , SPARES CENTER , 40-30 AMPS , 40-30 HAMPS , 40-30 MAMPS , 40-30 NAMPS


40-30, SAS - 29 RUE DE LA TUILERIE - 38176 - SEYSSINET CEDEX - France - SIREN 340043926


40-30 - 29 RUE DE LA TUILERIE - 38176 - SEYSSINET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.