ASSOCIATION 4 Z'ARTS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4076679
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2024
Présentation de la marque 4'Z'ARTS
Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par l'association loi 1901 4 Z'ARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4'Z'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 4 Z'ARTS domicilié(e) 11 avenue Frayce - 93400 - SAINT OUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque 4'Z'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4'Z'ARTS est expirée depuis le 18 mars 2024.
ASSOCIATION 4 Z'ARTS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 11 avenue Frayce - 93400 - SAINT OUEN - France
CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Appareils et instruments d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l`information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d`ordinateurs ;
Produits de l`imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d`éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d`enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique. Services de jeux d`argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
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