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Marques déposées par la société 4 x 4 OCCASION NEGOCE AUTOMOBILE TOUTES MARQUES
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4 x 4 OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 x 4 OCCASIONS
4 x 4 OCCASION NEGOCE AUTOMOBILE TOUTES MARQUES, ENTREPRISE EN NOM PROPRE "ROLAND BEHEM 4 x 4 OCCASIONS"

Numéro de dépôt :
3146187
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
4 x 4 OCCASIONS de 4 x 4 OCCASION NEGOCE AUTOMOBILE TOUTES MARQUES

Présentation de la marque 4 x 4 OCCASIONS

Déposée le 4 février 2002 par la société 4 x 4 OCCASION NEGOCE AUTOMOBILE TOUTES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 x 4 OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société 4 x 4 OCCASION NEGOCE AUTOMOBILE TOUTES MARQUES domicilié(e) SIEGE SOCIAL, 878 ROUTE DE GRENOBLE,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 979 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEHEM ROLAND, domicilié(e) 878 ROUTE DE GRENOBLE,06200 NICE - 06200 - France.

La marque 4 x 4 OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 x 4 OCCASIONS est expirée depuis le 4 février 2012.


4 x 4 OCCASION NEGOCE AUTOMOBILE TOUTES MARQUES, ENTREPRISE EN NOM PROPRE "ROLAND BEHEM 4 x 4 OCCASIONS" - SIEGE SOCIAL, 878 ROUTE DE GRENOBLE,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 319979969


BEHEM ROLAND, - 878 ROUTE DE GRENOBLE,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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