Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMBOCAN
4 P EMBALLAGES FRANCE

Numéro de dépôt :
92438362
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque CAMBOCAN

Déposée le 20 octobre 1992 par la société 4 P EMBALLAGES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMBOCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société 4 P EMBALLAGES FRANCE domicilié(e) Allonne, 60009 BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 420 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CAMBOCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMBOCAN est expirée depuis le 20 octobre 2002.

4 P EMBALLAGES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAMBODUO , 4 P , DUO PAC , 4 P , CAMBORIT , DUO PAC , NICOPAC , CAMBOBRIK , CAMBORIT , NICOPAC


4 P EMBALLAGES FRANCE - Allonne, 60009 BEAUVAIS - France - SIREN 526420401


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

-Machines pour emballer des objets, en particulier des boites en emballages. - Papier, carton, produits en carton pour la fabrication d'emballages

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.