Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) 4 D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BILLET DE BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 4 D domicilié(e) 55, Avenue Marceau, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kenneth LEVINE - France.
La marque LE BILLET DE BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
4 D S.A. - 55, Avenue Marceau, 75116 PARIS - France
Kenneth LEVINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; Jeux - Jouets
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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